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Ville de Fouras-les-Bains
Mairie - Place Lenoir
BP 40023- 17450 Fouras-les-Bains
 
FOURAS-LES-BAINS, L'ESPRIT PRESQU'ÎLE
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Mairie Conseil municipal › Le conseil municipal › Ordre du jour du prochain conseil municipal
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Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le mercredi 6 mars 2024 à 20h30

ORDRE DU JOUR
Session ordinaire


FINANCES
01 – Vote des comptes de gestion 2023 des budgets : principal et annexes.
02 – Vote des comptes administratifs 2023 des budgets : principal et annexes.
03 – Affectation des résultats 2023.
04 – Vote des taux 2024 des impôts locaux.
05 – Vote des budgets 2024 : principal et annexes.
06 – Attribution des subventions aux associations et autres organismes.
07 – Garanties d’emprunts pour deux opérations de la Coopérative Charente-Maritime Habitat.


RESSOURCES HUMAINES
08 - Modification du tableau des effectifs de la Commune et du camping du Cadoret.


URBANISME
09 - Dénomination de voies du futur lotissement Le Clos des Lys, sis 73 rue Rigault de Genouilly.


DELEGATIONS DU MAIRE
Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations (article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).


QUESTIONS DIVERSES

Fouras-les-Bains, presqu'île verte, sportive et familiale - Station balnéaire en Charente-Maritime - Destination plages, bien-être et sports en plein air - Station de tourisme - Presqu'île touristique - Presqu'île de Fouras-les-Bains - Plages à proximité de Rochefort, La Rochelle, Chatelaillon-Plage, l'Ile d'Aix, l'Ile de Ré, l'Ile Madame et l'Ile d'Oléron ...

 
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Tél : 05 46 84 60 11